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Mod?le de contrat fournisseur distributeur

Troisi?mement, si vous tentez de signer un accord de distributeur dans un pays ?tranger, utilisez le r?seau ?tranger. Les chambres de commerce am?ricaines peuvent ?tre trouv?es dans la plupart des pays du monde entier, (chambre de commerce am?ricaine ? Hong Kong, chambre de commerce am?ricaine aux Pays-Bas, chambre de commerce am?ricaine en Egypte, etc.). Si votre filiale ?trang?re n`a pas encore de lien avec la chambre de commerce locale, lancez-en un imm?diatement. Le co?t de l`adh?sion ? ces organisations est minuscule et les avantages s`?tendent bien au-del? de l`apprentissage de la n?gociation d`un accord de distribution ?quilibr?. Quatri?mement, demandez au distributeur ou au fournisseur avec lequel vous n?gociez un accord pour une copie aveugle de deux ou trois ententes qui sont actuellement en vigueur. Vous ne devez pas conna?tre le nom des parties dans l`accord; vous cherchez simplement ? ?tablir une sensation pour ce qui est consid?r? comme normal. Les obligations de la partie b?n?ficiaire en vertu du pr?sent article 6 survivront ? la r?siliation ou au non-renouvellement du pr?sent accord pour une p?riode de [nombre] ann?es. Pour ?viter tout doute, les listes des clients et des sous-distributeurs du distributeur sont r?put?es constituer des informations exclusives en vertu du pr?sent contrat. Un contrat de concession ?nonce g?n?ralement les conditions de vente des produits achet?s aupr?s du distributeur, les devoirs et responsabilit?s attendus du concessionnaire et les circonstances dans lesquelles le contrat peut ?tre r?sili?. Un contrat de concession peut ?galement stipuler les moyens de paiement, la date de livraison et la port?e des droits territoriaux du concessionnaire. Un accord de distribution peut ?tre de port?e internationale. Les plus grands distributeurs ?lectroniques et informatiques, dont Arrow Electronics, Avnet, Ingram Micro et Tech Data, exploitent des filiales dans un certain nombre de pays pour une large couverture g?ographique.

Le distributeur doit promouvoir la vente de produits fournisseurs sur le territoire sur son site Web. Nonobstant la phrase qui pr?c?de, le distributeur ne doit pas faire de publicit? active ou solliciter activement des commandes de produits fournisseurs en dehors du territoire. Dans le cas o? le distributeur recevra une commande de l`ext?rieur de son territoire, le distributeur travaillera avec le fournisseur pour ex?cuter la commande d`une mani?re financi?rement b?n?fique pour le fournisseur, le distributeur et le distributeur situ? dans la r?gion o? la commande est originaire (comme d?termin? par le fournisseur ? sa seule discr?tion et dans le respect de la loi applicable). Le fournisseur peut fournir ? un distributeur certaines informations confidentielles ou exclusives («informations confidentielles»).